Date de dernière mise à jour : 17/06/2019
Ce site/application est sous la responsabilité de l’entreprise Frederic J ean
Adresse du siège social : Frederic J ean – col saint jean – Montclar – 04140 – France
EI
SIRET :
Éditeur : Frederic J ean
Exploitation : Frederic J ean
Directeur de la publication : Frederic J ean
Conception : Pasc al A P Salvi
Hébergeur : PLANETHOSTER – Laval, QC – Canada
Numéro de désignation du Délégué à la Protection des Données : RGPD
Coordonnées de l’entreprise :
- par courrier : Frederic J ean – col saint jean – Montclar – 04140 – France
- par email : [email protected]
Coordonnées du Délégué à la Protection des Données :
- par courrier : Frederic J ean – col saint jean – Montclar – 04140 – France
- par email : [email protected]
Tous droits d’auteur des textes et oeuvres réservés.
La Frederic J ean ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
Ce site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie de ce site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur ce site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé dans un but non commercial.